Carte et règlement du PLU
Réglement du PLU
Le règlement ci-dessous est composé des fichiers PDF ouvrables en ligne par un clic sur le dossier désiré, ou enregistrable sur votre PC. Merci de patienter pendant le chargement du fichier.
TITRE I - DISPOSITIONS GENERALES
TITRE II DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES
Chapitre I - Règlement applicable aux zones Ua
Chapitre II - Règlement applicable aux zones Ub
Chapitre III - Règlement applicable aux zones Ueq
Chapitre IV - Règlement applicable aux zones Ui
Chapitre V - Règlement applicable aux zones UL
TITRE III - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES A URBANISER
Chapitre I - Règlement applicable aux zones 1AUba
Chapitre II - Règlement applicable aux zones 1AUbb
Chapitre III - Règlement applicable aux zones 1AUi
Chapitre IV - Règlement applicable aux zones 1AUt
Chapitre V - Règlement applicable aux zones 2AU
TITRE IV DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES
Règlement applicable aux zones A
TITRE V DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES ET FORESTIERES
Chapitre I - Règlement applicable aux zones N
Chapitre II - Règlement applicable aux zones Nk
Chapitre III - Règlement applicable aux zones Nh
Chapitre IV - Règlement applicable aux zones Nr
ANNEXES
Carte du PLU
Cliquez sur l'image ci-dessous pour télécharger la carte du PLU en version PDF. Merci de patienter pendant le téléchargement du fichier.
Une fois téléchargée, vous pouvez agrandir la carte en augmentant le pourcentage ou en cliquant sur +.
- Commune de Grand-Champ
- Place de la mairie
56390 Grand-Champ
02 97 66 77 11